La case J.2 de la carte grise indique la carrosserie européenne du véhicule. Elle contient un code correspondant à sa configuration homologuée : AA pour une berline, AB pour une voiture à hayon arrière, AC pour un break ou AE pour un cabriolet, par exemple.
Cette classification européenne permet d’identifier le type de carrosserie. Elle ne doit pas être confondue avec J.1, qui indique le genre national, ni avec J.3, qui correspond à la désignation française de la carrosserie.
Où trouver la case J.2 sur une carte grise ?
La rubrique J.2 se situe dans la partie du certificat d’immatriculation consacrée aux caractéristiques du véhicule, à proximité des cases J, J.1 et J.3.
Elle est généralement renseignée par un code de deux lettres.
Voici un exemple illustratif d’une voiture à hayon :
| Rubrique | Valeur | Signification |
|---|---|---|
| J | M1 | Catégorie européenne |
| J.1 | VP | Genre national : voiture particulière |
| J.2 | AB | Carrosserie européenne : voiture à hayon arrière |
| J.3 | CI | Carrosserie nationale : conduite intérieure |
Ces informations sont complémentaires. Un véhicule peut appartenir à la catégorie M1, être enregistré en VP et posséder une carrosserie européenne AB.
Les autres rubriques de la carte grise permettent de connaître sa marque, son modèle et ses caractéristiques techniques.
Que signifient les codes de carrosserie européenne en J.2 ?
Les codes européens sont définis par les règles d’homologation des véhicules. Leur signification dépend notamment de la catégorie à laquelle appartient le véhicule.
Codes J.2 des voitures particulières
Pour les véhicules de catégorie M1, les principales désignations sont les suivantes :
| Code J.2 | Type de carrosserie |
|---|---|
| AA | Berline |
| AB | Voiture à hayon arrière |
| AC | Break familial |
| AD | Coupé |
| AE | Cabriolet |
| AF | Véhicule à usages multiples |
| AG | Break utilitaire |
Le code AB désigne donc une voiture à hayon arrière, tandis que AC correspond à un break familial.
La classification repose sur les caractéristiques retenues lors de l’homologation. Elle ne correspond pas toujours exactement aux termes commerciaux employés par les constructeurs.
Par exemple, un véhicule présenté comme un SUV peut être enregistré sous différents codes de carrosserie selon sa conception et son homologation.
Il n’existe pas de code J.2 unique applicable à tous les SUV.
Codes des véhicules utilitaires et spécialisés
D’autres codes existent pour les véhicules destinés au transport de marchandises ou à des usages particuliers.
| Code J.2 | Type de carrosserie |
|---|---|
| BA | Camion |
| BB | Camionnette |
| BE | Camion pick-up |
| SA | Autocaravane |
| SC | Ambulance |
| SH | Véhicule accessible en fauteuil roulant |
Les véhicules spécialisés peuvent donc présenter des codes différents de ceux utilisés pour les berlines et les utilitaires classiques.
Par exemple, SA désigne une autocaravane dans la classification européenne, tandis que CARAVANE peut apparaître en J.3 dans la nomenclature française.
Le code exact doit être vérifié à partir des caractéristiques homologuées du véhicule, et non simplement de son apparence.
Quelle différence entre J.1, J.2 et J.3 ?
Ces trois rubriques sont souvent confondues, mais chacune possède une fonction précise.
- J.1 — Genre national : indique la classification française du véhicule, par exemple VP, CTTE ou VASP.
- J.2 — Carrosserie européenne : précise le type de carrosserie selon la nomenclature européenne, par exemple AA, AB ou AC.
- J.3 — Carrosserie nationale : indique la désignation française, comme CI, BREAK, CABR ou FOURGON.
Une voiture peut ainsi afficher VP en J.1, AB en J.2 et CI en J.3 sans présenter d’incohérence.
À quoi sert la case J.2 ?
La carrosserie européenne intervient principalement dans l’identification et l’homologation du véhicule.
Elle peut aussi être utile dans plusieurs situations.
Lors d’un achat d’occasion, elle permet de vérifier la cohérence entre le véhicule présenté et ses caractéristiques administratives.
Après une transformation, un changement important de carrosserie peut nécessiter une procédure de réception et une mise à jour du certificat d’immatriculation.
Pour certaines règles fiscales, la carrosserie européenne peut également contribuer à déterminer la classification du véhicule. Le traitement fiscal dépend cependant de plusieurs critères et ne peut pas être déduit du seul code J.2.
Il faut donc lire cette rubrique avec la catégorie européenne J et les autres informations du certificat.
Que faire si la case J.2 est vide ou incorrecte ?
Une rubrique J.2 absente n’indique pas nécessairement une erreur. Certaines catégories de véhicules ou situations particulières d’homologation ne présentent pas les mêmes informations de carrosserie.
En revanche, si le code inscrit semble incompatible avec le véhicule, il faut vérifier les documents techniques disponibles.
Le certificat de conformité européen (COC) permet notamment de retrouver les caractéristiques déclarées lors de l’homologation.
Deux situations doivent être distinguées :
1. Une erreur administrative
Si le code de carrosserie a été mal retranscrit, une demande de correction peut être effectuée auprès de France Titres, avec les justificatifs appropriés.
2. Une transformation du véhicule
Si la carrosserie a réellement été modifiée, une simple correction de saisie peut être insuffisante.
Selon l’importance de la transformation, une attestation du constructeur, un certificat de carrossage ou une réception à titre isolé peut être nécessaire avant la mise à jour de la carte grise.
Le code J.2 doit correspondre à la carrosserie officiellement reconnue du véhicule. Il ne peut pas être modifié librement pour correspondre à une appellation commerciale ou à une transformation non homologuée.
