La découverte de liberté que l’on éprouve au volant d’une voiture de location peut rapidement être assombrie par les complexités et les coûts imprévus en cas d’incident. L’un des aspects les moins séduisants et potentiellement onéreux de la location de véhicule est la fameuse franchise d’assurance. Cette somme, qui semble être là pour creuser notre portefeuille en cas de sinistre, peut en réalité être atténuée, voire évitée, grâce à plusieurs astuces et informations stratégiques. Cet article va non seulement démystifier ce qu’est la franchise dans le cadre d’une location de voiture et son rôle au sein de l’assurance, mais surtout, il vous guidera à travers les méandres des polices d’assurances pour vous révéler comment échapper à ce paiement supplémentaire redouté en cas d’accident. Prêt à naviguer entre les clauses et les petits caractères ? Attachez votre ceinture, c’est parti.
Qu’est-ce qu’une franchise ?
Une franchise en matière d’assurance automobile est une participation financière qui reste à la charge de l’assuré en cas de sinistre. En d’autres termes, c’est le montant qui ne sera pas remboursé par votre assurance si vous subissez des dommages. Elle est conçue comme un moyen pour les compagnies d’assurance de partager le risque avec le conducteur et d’encourager la prudence. Elle peut être envisagée comme un seuil en dessous duquel l’assuré est seul à supporter les coûts des dommages.
Le rôle de la franchise est donc double : elle permet aux assureurs de limiter les petits sinistres fréquents et peu coûteux, et aux assurés de bénéficier de tarifs de prime plus bas. En effet, le montant de la franchise est inversement proportionnel à celui de la prime d’assurance : une franchise élevée conduit généralement à une prime d’assurance plus faible, et vice-versa.
Comment ne pas payer de franchise en cas d’accident ?
Il est possible d’éviter de payer cette part en cas de sinistre si un ensemble de conditions sont remplies. Avant tout, il est essentiel de bien comprendre les termes de votre contrat pour savoir comment agir efficacement en cas d’accident.
Pour ne pas avoir à payer la franchise, l’essentiel est de prouver votre non-responsabilité dans l’accident, d’identifier clairement le responsable des dommages causés à votre véhicule, et que ce dernier ait une assurance valide pour que votre assureur puisse se retourner contre lui.
Le processus de remboursement pourra varier selon les assureurs, mais généralement, si les trois conditions susmentionnées sont réunies, la compagnie d’assurance du conducteur fautif prendra en charge les frais, y compris votre franchise. Sachez cependant que si la convention IRSA (Indemnisation Rapide et Simplifiée des Assurés) a été signée entre les deux assureurs, votre compagnie vous dédommagera directement sans avoir à attendre la décision de remboursement de la part de l’assurance adverse.
Remplir les conditions nécessaires
- Non-responsabilité : Vous devez démontrer que vous n’êtes en aucun cas responsable de l’accident.
- Identification du responsable : Le conducteur responsable du sinistre doit être clairement identifié.
- Assurance du responsable : Le conducteur fautif doit être couvert par une assurance automobile valide au moment de l’accident.
Une fois ces conditions validées, adressez-vous à votre assurance qui se chargera de la suite des démarches.
Ne pas déclarer le sinistre
Il existe des situations où il peut être judicieux de ne pas déclarer le sinistre à votre compagnie d’assurance. C’est le cas, par exemple, si les coûts des réparations sont inférieurs au montant de la franchise à payer. De plus, en ne déclarant pas, vous évitez d’augmenter le montant de vos futures primes d’assurance. Il est cependant important de considérer les risques légaux et financiers avant de choisir cette option, et de s’accorder avec l’autre conducteur impliqué si la responsabilité est partagée.
Faire appel à un garage qui prend en charge la franchise
Enfin, il est possible de choisir de faire réparer votre véhicule dans un garage qui offre de couvrir le montant de la franchise, totalement ou en partie. C’est le cas, par exemple, de réseaux comme ZeCarrossery qui proposent des services permettant d’alléger le poids financiers en cas de franchisse. Ces offres peuvent être soumises à certaines conditions telles que le montant des réparations ou l’existence d’accords avec des assureurs partenaires.
Quels sont les types de franchises ?
Franchise absolue ou fixe
La franchise absolue est un montant fixe déterminé à l’avance dans le contrat d’assurance automobile. En cas de sinistre, l’assuré devra payer ce montant défini, peu importe le coût des réparations. Par exemple, si la franchise absolue est de 500 euros et que les dommages causés lors de l’accident sont évalués à 1500 euros, l’assureur prend en charge 1000 euros et l’assuré les 500 euros restants.
Franchise relative ou simple
La franchise relative, également appelée franchise simple, est une modalité selon laquelle l’assureur n’intervient que si les dommages dépassent un certain montant. Si le montant des dommages est inférieur à la franchise, l’assuré paie la totalité des réparations. Prenons l’exemple où la franchise relative est de 300 euros : si les dommages s’élèvent à 250 euros, l’assuré les prend en charge intégralement. Si les dommages atteignent 400 euros, l’assurance couvre l’ensemble des frais.
Franchise proportionnelle
La franchise proportionnelle est déterminée en pourcentage du montant des dommages, tout en étant encadrée par un montant minimal et maximal. Ainsi, pour un sinistre donné, l’assuré sera tenu de régler une partie des frais en fonction du taux défini dans son contrat. Par exemple, si un sinistre résulte en 1000 euros de dommages et que la franchise proportionnelle est de 10% avec un minimum de 200 euros et un maximum de 500 euros, l’assuré devra s’acquitter de 200 euros (10% de 1000 euros mais limité au minimum conventionnel).
Comment fonctionne la franchise selon les types de contrats d’assurance ?
Assurance au tiers
Pour les contrats d’assurance au tiers, la majeure partie du temps, les franchises sont appliquées quand des garanties complémentaires (comme le bris de glace, le vol, etc.) sont incluses. L’assurance au tiers couvre essentiellement la responsabilité civile du conducteur, donc les dommages causés à autrui. En cas de sinistre où l’assuré est victime, la présence d’une franchise dépendra de ces garanties additionnelles sélectionnées lors de la souscription.
Assurance au tiers étendue
L’assurance au tiers étendue ajoute à la garantie de base des protections supplémentaires comme le vol, l’incendie, le bris de glace, et parfois des événements naturels et technologiques. Chacune de ces garanties complémentaires peut impliquer une franchise selon les modalités du contrat souscrit. Il est donc essentiel de lire attentivement les conditions de ces garanties pour comprendre les franchises applicables à chacun des sinistres couverts.
Assurance tous risques
L’assurance tous risques offre la protection la plus complète, incluant les dommages causés à autrui et ceux subis par le véhicule de l’assuré. Ce type d’assurance applique le plus souvent une franchise en cas de sinistre, dont le montant varie en fonction de la police d’assurance choisie. La franchise peut être absolue, relative, ou proportionnelle, et peut différer selon le type de sinistre (collision, dommages naturels, actes de vandalisme, etc.).
Assurance sans franchise
En ce qui concerne les contrats d’assurance sans franchise, l’assuré bénéficie d’une couverture intégrale sans avoir à participer financièrement en cas de sinistre. En contrepartie de cette absence de franchise, la prime d’assurance est généralement plus onéreuse. Ce type de contrat est souvent privilégié par ceux qui souhaitent une tranquillité absolue, ne voulant prendre aucun risque financier en cas d’accident ou de dommages à leur véhicule.
Comment faire une réclamation à votre assurance auto ?
Prenez des mesures immédiates après l’accident
Juste après un accident, votre sécurité et celle des autres participants sont primordiales. Assurez-vous que tout le monde est en sécurité et alertez les secours si nécessaire. Il est ensuite important d’immobiliser le véhicule si cela est possible et de mettre en place une signalisation adéquate pour prévenir les autres usagers. Il est conseillé de ne pas déplacer les véhicules impliqués avant l’arrivée des autorités, sauf si cela représente un danger.
Déclarez l’accident à la police
Il est essentiel de contacter la police ou la gendarmerie, particulièrement si l’accident implique des dommages corporels, s’il y a un litige sur les responsabilités ou si l’autre partie s’est enfuie. Un rapport de police fournira une documentation officielle de l’incident, ce qui est crucial pour votre réclamation. Par ailleurs, si l’accident implique un autre véhicule, remplissez un constat amiable avec le conducteur concerné et recueillez ses informations d’assurance.
Prenez des photos et des informations
Dans la mesure du possible, prenez des photos de la scène de l’accident, en incluant les dommages sur les véhicules et tout élément pouvant servir de preuve (panneaux de signalisation, conditions de la route, etc.). Recueillez les témoignages et les informations des éventuels témoins, car ils pourraient être utiles lors de la procédure de réclamation auprès de votre assureur. Ces éléments aideront à établir clairement les circonstances de l’accident et à consolider votre dossier de réclamation.
Effectuer une réclamation auprès de votre assurance automobile requiert de la rigueur et de la réactivité. Ne tardez pas à prévenir votre assureur de l’accident, bien souvent dans un délai de 5 jours ouvrés, via téléphone ou recommandé avec accusé de réception en suivant les directives de votre contrat. Plus vous fournirez d’informations détaillées et précises, plus le traitement de votre dossier sera facilité et la prise en charge rapide.
En résumé, subir un sinistre automobile peut être une épreuve stressante. Cependant, en suivant les étapes nécessaires avec calme et précision, vous mettrez toutes les chances de votre côté pour une indemnisation juste et rapide de la part de votre assurance auto. Gardez à l’esprit que la prévention, à travers une conduite prudente et le choix rigoureux de votre assurance, demeure la meilleure façon de transformer une potentielle surprise désagréable en un événement gérable et sans conséquence financière lourde.
