La case S.2 de la carte grise indique le nombre de places debout autorisées dans un véhicule. Elle concerne principalement certains autobus et véhicules de transport en commun homologués pour transporter des passagers debout.
Par exemple, si S.2 indique 40, le véhicule dispose de 40 places debout homologuées.
Sur une voiture particulière, cette rubrique est généralement vide, ce qui est tout à fait normal.
Où trouver la case S.2 sur une carte grise ?
La rubrique S.2 se trouve dans la partie consacrée aux caractéristiques techniques du certificat d’immatriculation, juste après la case S.1, qui indique le nombre de places assises.
Voici un exemple fictif pour un autobus :
| Rubrique | Valeur | Signification |
|---|---|---|
| S.1 | 25 | Places assises, conducteur compris |
| S.2 | 40 | Places debout autorisées |
Dans cet exemple, le véhicule possède 25 places assises et 40 places debout, soit une capacité théorique de 65 occupants, conducteur compris, sous réserve des conditions d’exploitation applicables.
La rubrique S.2 fait partie des différentes informations de la carte grise.
Quels véhicules peuvent avoir des places debout en S.2 ?
Cette rubrique concerne principalement les véhicules de transport collectif dont l’homologation autorise des voyageurs debout.
On retrouve notamment cette possibilité sur :
- Les autobus urbains, conçus pour accueillir des voyageurs assis et debout.
- Certains véhicules de transport interurbain, lorsque leur catégorie et leur homologation le permettent.
- Certains minibus, lorsqu’ils appartiennent à une classe autorisant le transport debout.
En revanche, les autocars conçus exclusivement pour transporter des personnes assises ne disposent normalement pas de places debout autorisées.
Attention : la présence de places debout en S.2 n’autorise pas nécessairement leur utilisation sur tous les trajets.
Les conditions de circulation dépendent notamment de la classe du véhicule et des règles applicables au service de transport.
Quelle différence entre S.1 et S.2 ?
Ces deux rubriques renseignent la capacité du véhicule, mais elles ne concernent pas les mêmes emplacements.
S.1 correspond au nombre de places assises homologuées, conducteur compris.
S.2 correspond au nombre de places debout autorisées.
Ainsi, une voiture cinq places affiche normalement S.1 : 5, tandis que sa rubrique S.2 reste vide.
Un autobus peut en revanche posséder simultanément des places assises et debout.
Pourquoi la case S.2 est-elle vide ?
Une case S.2 vide est normale sur la plupart des véhicules particuliers.
Les voitures, motos, utilitaires légers et camping-cars classiques ne sont pas homologués pour transporter des passagers debout pendant la circulation.
Une rubrique vide ne constitue donc pas une erreur administrative.
Sur un véhicule de transport collectif, l’absence de valeur doit être interprétée à partir de son homologation. Il ne faut pas supposer que des places debout sont autorisées simplement parce que l’habitacle comporte de l’espace libre.
Peut-on modifier le nombre de places debout ?
Oui, dans certaines situations, mais uniquement si la nouvelle configuration est techniquement autorisée.
Une modification de l’aménagement intérieur d’un autobus peut affecter sa capacité de transport homologuée.
Selon la transformation, une procédure de réception et une mise à jour des caractéristiques administratives peuvent être nécessaires.
Il ne suffit donc pas de retirer des sièges pour augmenter automatiquement la valeur S.2.
En cas d’erreur apparente, les documents de réception du véhicule permettent de vérifier le nombre de places debout officiellement reconnu avant de demander une éventuelle correction auprès de France Titres.
