La case K de la carte grise indique le numéro de réception par type du véhicule, lorsqu’il est disponible. Cette référence est liée à son homologation et permet d’identifier le type de véhicule ayant reçu une approbation réglementaire.
Sur de nombreux véhicules homologués au niveau européen, elle prend la forme d’une suite de lettres et de chiffres séparés par des astérisques, par exemple e22018/85800373*11.
Elle ne doit pas être confondue avec le numéro VIN, qui identifie individuellement le véhicule.
Où trouver la case K sur une carte grise ?
La rubrique K se trouve dans la partie consacrée aux caractéristiques techniques, après les champs J relatifs à la classification du véhicule et avant les rubriques P consacrées à la motorisation.
Voici un exemple de lecture :
| Rubrique | Exemple | Signification |
|---|---|---|
| J | M1 | Catégorie européenne |
| K | e22018/85800373*11 | Numéro de réception par type |
| P.1 | 1 199 cm³ | Cylindrée |
Le numéro K présenté est un exemple de format figurant dans la documentation officielle, et non la référence d’un véhicule particulier.
Pour retrouver les autres champs, consulte notre guide pour lire une carte grise.
Comment lire un numéro de réception européen ?
Un numéro de réception européenne comprend généralement plusieurs éléments.
Prenons l’exemple e22018/85800373*11 :
- e2 : code de l’État ayant accordé la réception, ici la France.
- 2018/858 : référence au règlement européen utilisé pour cette réception.
- 00373 : numéro attribué à la réception du type.
- 11 : numéro d’extension de cette réception.
Les formats peuvent varier selon la catégorie du véhicule, la réglementation et la période de son homologation.
Un véhicule plus ancien peut notamment comporter une référence à la directive 2007/46/CE.
Le pays indiqué dans le numéro K n’est pas nécessairement le pays de fabrication du véhicule. Il s’agit de l’État qui a délivré la réception concernée.
À quoi sert le numéro de réception par type ?
La réception par type est une procédure par laquelle une autorité compétente reconnaît qu’un type de véhicule répond aux exigences réglementaires applicables.
Ces exigences concernent notamment la sécurité et les caractéristiques environnementales.
Le numéro inscrit en K permet de retrouver la référence de cette réception.
Il peut être utile :
- Lors de l’importation et de l’immatriculation d’un véhicule.
- Pour vérifier des informations figurant sur un certificat de conformité européen (COC).
- Lors de certaines démarches techniques ou d’homologation.
Quelle différence entre K, D.2.1 et E ?
K correspond au numéro de réception par type.
D.2.1 indique le Code national d’identification du type (CNIT), utilisé dans la nomenclature française.
E contient le numéro VIN, propre à chaque véhicule.
Plusieurs véhicules relevant d’une même réception peuvent donc partager une référence K, alors que leurs VIN sont différents.
Pourquoi la case K peut-elle être vide ?
Une case K vide ne signifie pas automatiquement que le véhicule n’est pas homologué.
La réglementation prévoit que le numéro de réception par type est renseigné lorsqu’il est disponible.
Certains véhicules anciens ou ayant fait l’objet d’une réception individuelle ou à titre isolé peuvent ainsi ne pas présenter de numéro de réception par type dans cette rubrique.
Il faut alors examiner les documents techniques et administratifs correspondant au véhicule.
Si un numéro semble incorrect, le certificat de conformité ou les documents de réception peuvent aider à le vérifier.
Une erreur administrative confirmée peut ensuite faire l’objet d’une demande de correction auprès de France Titres.
