La case G de la carte grise indique la masse du véhicule en service, exprimée en kilogrammes. Également appelée masse en ordre de marche, cette valeur comprend le poids du véhicule, ses équipements, les fluides prévus par la réglementation et une masse forfaitaire de 75 kg pour le conducteur.
Par exemple, si la rubrique G affiche 1 475 kg, cela signifie que la masse en service du véhicule est de 1,475 tonne.
Cette valeur ne doit pas être confondue avec le poids à vide national en G.1, qui ne comprend pas le conducteur, ni avec le PTAC en F.2, qui fixe la masse maximale autorisée du véhicule chargé.
Où trouver la case G sur une carte grise ?
La rubrique G se trouve dans la partie centrale du certificat d’immatriculation, parmi les caractéristiques techniques du véhicule.
Elle apparaît après les rubriques F.1, F.2 et F.3, consacrées aux masses maximales, et juste avant la case G.1.
Voici un exemple fictif :
| Rubrique | Valeur | Signification |
|---|---|---|
| F.2 | 2 050 kg | PTAC du véhicule |
| G | 1 475 kg | Masse du véhicule en service |
| G.1 | 1 400 kg | Poids à vide national |
Dans cet exemple, la masse en service comprend les 1 400 kg de poids à vide et les 75 kg attribués forfaitairement au conducteur.
La case G fait partie des différentes rubriques de la carte grise utilisées pour identifier les caractéristiques du véhicule.
Que comprend la masse du véhicule en service ?
La masse en service correspond à une configuration de référence définie lors de l’homologation.
Pour une voiture particulière, elle comprend notamment :
- La structure du véhicule et sa carrosserie.
- Les équipements de série.
- Le carburant, avec un réservoir rempli à au moins 90 %.
- Les liquides nécessaires au fonctionnement.
- L’outillage de bord et la roue de secours, lorsqu’ils sont prévus.
- Un conducteur dont la masse est fixée forfaitairement à 75 kg.
Pour certaines autres catégories de véhicules tracteurs, la réglementation prévoit également la prise en compte du dispositif d’attelage.
En revanche, la case G n’inclut pas les passagers supplémentaires, les bagages ou les marchandises transportées.
Il s’agit d’une masse administrative, pas nécessairement du poids réel du véhicule au moment de son utilisation.
Des équipements ajoutés après l’homologation peuvent notamment augmenter son poids effectif sans modifier automatiquement la valeur inscrite en G.
Quelle différence entre les cases G et G.1 ?
La principale différence concerne la masse du conducteur.
G.1 correspond au poids à vide national, sans conducteur.
G correspond à la masse en service, avec un conducteur forfaitaire de 75 kg.
Pour les véhicules concernés, la relation habituelle est donc :
G = G.1 + 75 kg
Prenons l’exemple d’une voiture dont le poids à vide national est de 1 400 kg.
Sa masse en service sera normalement de :
1 400 + 75 = 1 475 kg
Ces 75 kg ne représentent pas le poids réel du conducteur, mais une valeur conventionnelle.
Quelle différence entre G et F.2 ?
La case G indique la masse du véhicule en service, tandis que F.2 indique son PTAC, c’est-à-dire la masse maximale autorisée en circulation.
La différence entre les deux fournit une estimation de la charge supplémentaire disponible, en tenant compte du conducteur forfaitaire déjà inclus en G.
Dans notre exemple :
2 050 − 1 475 = 575 kg
Cette marge théorique doit couvrir les passagers supplémentaires, les bagages, les équipements ajoutés et, si nécessaire, l’écart entre le poids réel du conducteur et les 75 kg forfaitaires.
La case G sert-elle au calcul du malus au poids ?
Oui. La masse en ordre de marche indiquée en G est la valeur de référence utilisée pour le calcul du malus au poids, également appelé taxe sur la masse en ordre de marche.
Ce malus concerne certains véhicules de tourisme lors de leur immatriculation, selon les règles fiscales applicables.
Le montant éventuel dépend notamment :
- De la masse en service inscrite en G.
- Du barème applicable à l’année d’immatriculation concernée.
- De la catégorie du véhicule et des éventuelles exonérations ou réductions.
Il ne faut donc pas confondre cette taxe avec le PTAC : le malus au poids s’appuie sur la masse en service, et non sur le poids maximal autorisé en F.2.
La présence d’une valeur élevée en G ne signifie pas automatiquement qu’un malus doit être payé. Certaines catégories et motorisations bénéficient de règles particulières.
Que faire si la valeur G semble incorrecte ?
Si la masse en service paraît incohérente, commencez par la comparer à la rubrique G.1.
Un écart de 75 kg entre les deux valeurs est normalement attendu sur une voiture particulière.
Si l’écart est anormal ou si la valeur G ne correspond pas aux documents techniques du véhicule, il peut être utile de consulter le certificat de conformité européen (COC) ou de demander une vérification au constructeur.
Lorsqu’une erreur administrative est confirmée, une demande de correction peut être effectuée auprès de France Titres.
Une transformation ayant réellement modifié les caractéristiques du véhicule relève en revanche d’une démarche distincte et peut nécessiter des justificatifs d’homologation.
